Louis Jouanny

De: Louis Jouanny
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Jouanny (Louis)
conseiller général des Côtes-d'Armor
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Louis Jouanny
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Yannick Botrel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jouanny (Louis)
conseiller général des Côtes-d'Armor
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Jouanny (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jouanny (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:M. Lesage (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000571320(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998